Plan du site
A la uneQui sommes-nous ?
Adoption de nouveaux barèmes par la Commission pour la rémunération pour copie privéePrix du Producteur TV
Assemblées Générales 2018 de la PROCIREP et de l’ANGOA
Assemblées Générales 2019 de la PROCIREP et de lANGOA
Assemblées Générales 2020 de la PROCIREP et de lANGOA
Assemblées générales 2021 de la PROCIREP et de l’ANGOA
Assemblées générales 2022 de la Procirep et de l’ANGOA
Assemblées générales 2023 de la PROCIREP et de l’ANGOA
Assujettissement des services de NPVR à la copie privée
CAà MANS PRODUCTIONS élu Producteur de Court Métrage de l’année par ses pairs
Charlie Hebdo
Christophe Barratier nouveau président de lassociation "La Culture avec la Copie Privée"
Continuité des Commissions d’aide à la création et versement anticipé des aides
Continuité des services de la PROCIREP et de lANGOA
Copie privée : à qui profite le green ?
Copie privée : deux décisions positives du Conseil dEtat
Copie privée : deux importantes décisions rendues par la justice française concernant les décisions de la Commission Copie Privée
Copie Privée : les ayants droit se réjouissent de la décision du Conseil Constitutionnel
Copie Privée : Réaction des ayants droits à larrêt du Conseil dEtat du 17 Juin 2011.
Copie Privée : une loi équilibrée assurant la continuité du dispositif
Création de l’association "La Culture avec la Copie Privée"
Debora ABRAMOWICZ rejoint la PROCIREP en tant que Déléguée générale adjointe
Directive droit dauteur : les producteurs français regrettent profondément le vote négatif du Parlement européen
Directive sur la radiodiffusion en ligne : la production française salue un nouveau vote positif du Parlement européen en faveur de la modernisation du droit dauteur en Europe
Directive sur le droit dauteur : la production française salue une nouvelle étape essentielle dans la régulation du marché numérique
DSA : lEurope entre les mains des géants du numérique
Elargissement des critères d’éligibilité en matière d’aide à la production de documentaires
Financement des actions culturelles par la copie privée : la Cour de Justice européenne dit Oui
FOLIVARI, LITTLE BIG STORY et SCARLETT lauréats du 24ème Prix de la Procirep
Indignation des auteurs, artistes et producteurs devant la nouvelle tentative d’obstruction des travaux de la Commission Copie Privée par certaines organisations d’importateurs
La commission copie privée adopte de nouveaux barèmes dans le cadre d’un large consensus
La Commission Copie Privée vote à une large majorité un abattement des barèmes appliqués aux appareils reconditionnés
La commission d’Albis a adopté des tarifs conformes à l’arrêt du Conseil d’Etat excluant les copies de source illicite
La copie privée, une ressource vitale pour la culture
La Cour de Justice européenne invalide le système espagnol de financement de la copie privée
La PROCIREP conclut un nouvel accord avec l’Education Nationale
La PROCIREP et EUROCOPYA répondent à la consultation européenne sur la Copie Privée
La PROCIREP et l’ANGOA passent à l’ISAN en 2009
La PROCIREP met plus de 11 M€ à disposition des producteurs
Lancement public de la base de données sur les actions culturelles
Lancement public du nouveau site d’immatriculation ISAN
Le 1er Panorama des Industries Créatives et Culturelles en France
Le cinéma, l’audiovisuel et la musique rappellent l’importance d’une lutte efficace contre le piratage
Le CNC rend obligatoire le numéro dimmatriculation ISAN pour toute œuvre ou projet d’œuvre - cinéma, télévision, multimédia ou jeu vidéo - bénéficiaire d’une aide du Centre
Le Conseil d’Etat annule la décision de la Commission Copie Privée du 20 juillet 2006
Les 5 sociétés finalistes pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2024
Les évènements de l’été et de la rentrée soutenus par la PROCIREP
LES FILMS NORFOLK lauréat du Prix du Producteur de Court Métrage 2024
Les industriels membres de la Commission Copie Privée appellent au non-respect de la loi
Les lauréats du Prix du Producteur français de Télévision 2013
Les producteurs français saluent ladoption en trilogue du projet de directive modernisant la législation "Cab-Sat"
Les producteurs français se félicitent de ladoption du projet de directive sur le droit dauteur par le Parlement européen.
Les sociétés de gestion collective de la rémunération pour copie privée prennent acte de l’arrêt rendu par la Cour de Justice Européenne dans l’affaire PADAWAN c/ SGAE
LINA entre au Conseil dAdministration de lAgence française ISAN
Mise en place de versements davances sur droits par la PROCIREP
Modernisation des règles sur le droit d’auteur : position d’Eurocinéma
Molotov signe un accord avec lANGOA concernant les droits des producteurs cinématographiques et audiovisuels
NORMAAL, ILLEGITIME DEFENSE et CINETEVE lauréats du 22ème Prix du Producteur français de Télévision
Nouvelle décision de la Commission Copie Privée
On a tous une bonne raison daller au cinéma
Palmarès du FIPA : les projets soutenus par la PROCIREP récompensés
PPL sur lempreinte environnementale du numérique : une décision juste et équilibrée
Prise de fonction de Juliette PRISSARD en tant que Déléguée générale d’EUROCINEMA
Rapport Vitorino sur la copie privée en Europe : des recommandations inadaptées et dangereuses
Recomposition de la Commission Copie privée
Réouverture des locaux de la PROCIREP et de l’ANGOA au public à compter du 2 juin 2020
STUDIO HARI, COCOTTES MINUTE PRODUCTIONS et IMAGE & COMPAGNIE lauréats du 21ème Prix du Producteur français de Télévision
Tant Mieux Prod, Cie des Phares et Balises (CPB) et Kwaï lauréats des Prix Producteur TV 2017 de la PROCIREP
TAT Productions, Les Films du Tambour de Soie et Tetra Media Fiction lauréats du Prix du Producteur TV 2012
TCHACK, 13 PRODS et QUAD DRAMA lauréats des 29èmes Prix du Producteur TV de la Procirep
TOPSHOT FILMS élu Producteur de Court Métrage de lannée 2023
Un artiste à l’école - 5ème édition, du 1er février au 25 mars 2016
Vivement Lundi !, Camera Lucida et Scarlett lauréats du Prix du Producteur français de Télévision
14ème Prix du Producteur français de télévisionPrix du Producteur de CM
Anne Richard présidente du jury du Prix du Producteur français de Télévision 2015
Blue Spirit Animation, Maha Productions et Capa Drama lauréats du Prix du Producteur 2009
CIPANGO (Thomas Anargyros & Edouard de Vésine) lauréat du Prix du Producteur français de télévision 2007
Découvrez les 15 sociétés nommées au 26ème Prix du Producteur français de Télévision
DONCVOILA PRODUCTIONS, FILMS DU BALIBARI et LINCOLN TV lauréats du Prix de la Procirep
Folivari, Little Big Story et Scarlett sont les lauréats du 24ème Prix de la Procirep
La 28ème édition du Prix du producteur français de télévision
Les Nominés 2011 du Prix du Producteur français de Télévision
Les Nominés 2012 du Prix du Producteur français de Télévision
Les Nominés 2013 du Prix du Producteur français de Télévision
Les nominés du 17ème Prix du Producteur français de Télévision
Les nominés pour le 15ème Prix du Producteur français de télévision 2008
Les nominés pour le 16ème Prix du Producteur français de télévision 2009
Les Prix 2020 de la Procirep décernés à SILEX FILMS (animation), QUARK PRODUCTION (documentaire) et HAUT ET COURT TV (fiction)
Les Prix du Producteur TV 2021 de la Procirep décernés à MIYU PRODUCTIONS (animation), BROTHER FILMS (documentaire) et BLACK SHEEP FILMS (fiction)
Les Prix du Producteur TV 2022 de la Procirep décernés à DARJEELING (animation), 416 PROD (documentaire) et MANDARIN TELEVISION (fiction)
Les producteurs audiovisuels face à la multiplication des écrans et des modes de diffusion
Les sociétés nommées au 27ème Prix du Producteur français de télévision de la PROCIREP
Les sociétés nommées au 28ème Prix du Producteur français de télévision de la PROCIREP
Les sociétés nommées et le jury du 29ème Prix du Producteur français de télévision de la PROCIREP
Les sociétés nommées pour le Prix du Producteur français de Télévision 2014
Les sociétés nommées pour le Prix du Producteur français de Télévision 2015
Les sociétés nommées pour le Prix du Producteur français de Télévision 2017
Les sociétés nommées pour le Prix du Producteur français de Télévision 2018
Les sociétés nommées pour le Prix du Producteur français de Télévision 2019
Les sociétés nommées pour le Prix du Producteur TV 2020 de la Procirep
Marie-Hélène Ranc et Michel Rotman de KUIV PRODUCTIONS Prix du producteur français de télévision 2006
NORMAAL, ILLEGITIME DEFENSE et CINETEVE lauréats du 22ème Prix du Producteur français de Télévision
Nouveaux lieu et modalités de présélection pour le Prix du Producteur français de Télévision
Nouvelles modalités de présélection pour le 22ème Prix du Producteur français de Télévision de la PROCIREP
Ouverture du vote de présélection pour le 25ème Prix du Producteur TV de la Procirep
Prix du Producteur de la Procirep : une 26ème édition en numérique
Prix du Producteur français de télévision 2013 : 20ème anniversaire le 9 décembre au Théâtre Mogador
Remise du Prix du Producteur français de télévision 2014 le 15 décembre à Mogador
Sacrebleu Productions, Alegria Productions, Astharté & Compagnie et Elephant Story lauréats du 20ème Prix du Producteur Procirep
STUDIO HARI, COCOTTES MINUTE PRODUCTIONS et IMAGE & COMPAGNIE lauréats du 21ème Prix du Producteur français de Télévision
Tant Mieux Prod, Cie des Phares et Balises (CPB) et Kwaï lauréats des Prix Producteur TV 2017 de la PROCIREP
TAT Productions, Les Films du Tambour de Soie et Tetra Media Fiction lauréats du Prix du Producteur TV 2012
TeamTO, Temps Noir et Mascaret Films lauréats du Prix du Producteur TV 2010
Vivement Lundi !, Camera Lucida et Scarlett lauréats du Prix du Producteur TV 2011
Vote de présélection pour le Prix du Producteur français de Télévision 2018
Zadig Productions et Normaal Animation lauréats du Prix du Producteur TV 2008
APACHES FILMS désignée Producteur de Court Métrage de l’annéeLes films soutenus par la Commission Cinéma
APACHES FILMS désignée Producteur de Court Métrage de lannée
CAà MANS PRODUCTIONS élu Producteur de Court Métrage de lannée par ses pairs
Charlotte Vincent lauréate du Prix du Producteur de Court Métrage 2009
ECCE FILMS lauréat du Prix du Producteur de Court Métrage
ENVIE DE TEMPETE (Frédéric Dubreuil) lauréat 2014 du Prix du Producteur de Court Métrage de la PROCIREP
FILMS GRAND HUIT lauréate du Prix du Producteur de Court Métrage 2021 de la PROCIREP
IKKI FILMS lauréate du Prix du Producteur de Court Métrage 2020 de la PROCIREP
INSOLENCE PRODUCTIONS lauréat du 23ème Prix du Producteur de Court Métrage de l’année
JE SUIS BIEN CONTENT lauréat 2016 du Prix du Producteur de Court Métrage PROCIREP
KAZAK PRODUCTIONS lauréat du Prix du Producteur de Court Métrage
LA LUNA PRODUCTIONS lauréat 2017 du Prix du Producteur de Court Métrage PROCIREP
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2011
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2012
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2013
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2014
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2015
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2016
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2017
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2018
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2019
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2020
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2021
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2022
Les sociétés en lice pour le Prix du Producteur de Court Métrage 2023
MEZZANINE FILMS (Mathieu Bompoint) lauréat du Prix Procirep du Producteur de Court Métrage
Remise du Prix PROCIREP lors du Festival de Clermont-Ferrand 2010
SACREBLEU PRODUCTIONS lauréat du Prix du Producteur de Court Métrage 2010
TAKAMI PRODUCTIONS lauréat 2015 du Prix du Producteur de Court Métrage de la PROCIREP
TOPSHOT FILMS élu Producteur de Court Métrage de l’année 2023
Films sortis en 2011 soutenus par la Commission CinémaProjets d’intérêt collectif soutenus par la PROCIREP
Films sortis en 2012 soutenus par la Commission Cinéma
Films sortis en 2013 soutenus par la Commission Cinéma
Films sortis en 2014 soutenus par la Commission Cinéma
Films sortis en 2015 soutenus par la Commission Cinéma
Films sortis en 2016 soutenus par la Commission Cinéma
FIPA 2011 : Les programmes en sélection soutenus par la Commission Télévision
FIPA 2012 : Les programmes en sélection soutenus par la Commission Télévision
FIPA 2013 : Les programmes en sélection soutenus par la Commission Télévision
FIPA DOC Biarritz
Les évènements du 1er trimestre 2010 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2011 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2012 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2013 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2014 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2015 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2016 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2017 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2018 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2019 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 1er trimestre 2020 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2010 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2011 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2012 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2013 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2014 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2015 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2016 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2017 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2018 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 2ème trimestre 2019 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2010 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2011 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2012 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2013 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2014 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2015 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2016 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2017 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2018 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 3ème trimestre 2019 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2010 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2011 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2012 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2013 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2014 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2015 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2016 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2017 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2018 soutenus par la PROCIREP
Les évènements du 4ème trimestre 2019 soutenus par la PROCIREP
Les programmes de formation soutenus par la PROCIREP
Luchon 2017 : les oeuvres en sélection (et au palmarès) soutenues par la PROCIREP
Les statuts
Organigramme PROCIREP & ANGOA
Présentation / Missions de la PROCIREP
MembresFoire aux questions
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Liste des membres statutaires
L’immatriculation ISAN des oeuvres audiovisuelles
Les aides à la création de la Procirep et de l’Angoa
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Gestion de droits
La rémunération pour copie privée en France et en EuropeAides à la création
Bases juridiquesLes droits de retransmission intégrale et simultanée ANGOA-AGICOA
Perception de droits en Europe (Eurocopya)
Perceptions de droits en France
Répartitions de droits - Formulaires de déclaration Procirep
Bases juridiquesLa Caisse de Répartition pour la diffusion numérique en salles
Perceptions de droits - Tarifs en vigueur
Présentation de l’ANGOA
Règlement des conflits
Répartitions de droits - Formulaires de déclaration d’oeuvres
Bases juridiquesAutres droits et activités gérés par la PROCIREP
Distributeurs : déclaration et paiement des contributions numériques dues en cas d’élargissement du plan de sortie en 2ème, 3ème ou 4ème semaines
Exploitants : modalités de reversement des contributions numériques en cas d’élargissement de plan de sortie initial ou de circulation ADRC
Droits SACD
Extraits dans les oeuvres multimédia
Immatriculation des oeuvres et versions d’oeuvres audiovisuelles
Représentation des producteurs en Europe
Utilisation pédagogique
Commission Cinéma
Commission Télévision
Administration de la société
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Statuts et règlement général de l’ANGOA
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